Travaux

Commission municipale

- Travaux courants
- Projets : évaluation des coûts et programmation
- Suivi technique des marchés
- Réception des chantiers
- Gestion du personnel technique

Présidence : J.Rouvres
M.Villette – S.Dupont – D.Mesnil – J.Morcel. – A.Morvan – C.Burnel

Finances

Commission municipale

- Préparation des budgets
- Préparation des décisions modificatives
- Suivi des budgets et de la trésorerie
- Suivi des dossiers de subvention

Présidence : P.Rouzin
M.Villette – H.Lefèvre – J.Rouvres – V. Bignon – B.Guillaume

Urbanisme

Commission municipale

- Instruction des permis de construire
- Délivrance des conformités
- Modification des documents d’urbanisme

Présidence : J. Rouvres
T.Leclerc – M.Villette – A.Morvan – V.Labigne – P.Levillain – D.Mesnil – S.Dupont – J.Morcel – R.Descrettes

Vie associative

Commission municipale

- Soutien à la vie associative
- Propositions au Conseil municipal pour ce qui est de l’octroi de subventions

Présidence : H.Lefèvre
N.Tarentin – D.Piednoël - D.Méon – T.Leclerc – V.Labigne – S.Dupont

Tourisme, culture, commerce et animations

Commission municipale

- lien avec l’office de tourisme communautaire
- Actions culturelles
- Développement touristique
- Relations avec les commerçants
- Manifestations municipales
- Liens avec le comité des fêtes

Présidence : B.Guillaume
N.Tarentin – V.Bignon – D.Mesnil – S.Dupont – T.Leclerc – D.Méon – P.Levillain

Développement durable

Commission municipale

- Recommandations aux autres commissions et aux services municipaux pour mettre en œuvre une vraie politique de développement durable

Présidence :V.Labigne
R.Descrettes – V.Bignon – B.Guillaume –N.Tarentin – C.Burnel – D.Mesnil – P.Levillain – A.Morvan – M.Villette – T.Leclerc

Jeunesse

Commission municipale

- Conception et mise en œuvre d’une politique jeunesse complémentaire des actions de CABALOR

Présidence : V.Labigne
V.Bignon – J.Morcel – C.Burnel – R.Descrettes

Appels d’offres

Commission municipale

- Octroi des marchés publics après mise en concurrence

Présidence : O.Paz
Titulaires :J.Rouvres – P.Rouzin – H.Lefèvre
Suppléants : J.Morcel – D.Méon

Communication

Commission municipale

- bulletin municipal
- site internet
- réunion annuelle de compte-rendu de mandat
- accueil nouveaux arrivants
- communication interne

Présidence : B.Guillaume
T.Leclerc – R.Descrettes – S.Dupont – D.Méon

Centre communal d’action sociale

Etablissement public

- action sociale

Présidence : O.PAZ
Vice- Présidence : B.Guillaume
D.Piednoël – D.Méon – M.Villette
+ 4 délégués nommés

CABALOR

Communauté de communes

- Aménagement de l’espace
- Développement économique (zones artisanales)
- Ramassage et traitement des ordures ménagères
- éclairage public
- circulations douces
- équipements sportifs d’intérêt communautaire

Syndicat intercommunal scolaire (S.I.S)

E.P.C.I

Transport des collégiens au collège de Franceville. Appui financier à certains projets éducatifs

O. Paz - S.Dupont

Conseil portuaire

Syndicat mixte

Fonctionnement de l’ensemble portuaire Caen-Ouistreham

Titulaire J.Rouvres – Suppléant : D.Méon

SIVOM de la rive droite de l’Orne

E.P.C.I

Eau potable

Titulaires : O.Paz – H.Lefèvre

Suppléant : J.Rouvres

SIGAZ

E.P.C.I

Gaz naturel (interlocuteur de GdF)

Titulaire : P.Rouzin – Suppléant : N.Tarentin

SDEC

E.P.C.I.

Relations avec EDF, renforcement du réseau, enfouissement des lignes, éclairage public

Titulaire : D.Mesnil – Suppléant : V.Bignon

Syndicat mixte Espaces naturels Calvados littoral (SMENCL)

E.P.C.I.

Gestion des espaces naturels littoraux propriétés du Conservatoire du littoral

O.Paz

Comité National d’Action Sociale

Aides aux fonctionnaires de la fonction publique territoriale

Titulaire : P.Rouzin
Suppléant : A.Masson

Club Nautique de Franceville

Association

Exploitation des mouillages en baie de l’Orne

O.Paz - D.Mesnil – J.Rouvres –

Sports M.F.

Association

Gestion financière et mise en place des plannings d’occupation de la salle de sport

T.Leclerc – H.Lefèvre

Comité du Débarquement

Association

Commémoration du débarquement allié

Titulaire : O.Paz -
Suppléant : B.Guillaume

Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE)

Association régie par la Loi

Appuis aux communes en matière d’urbanisme et de projets

O.Paz

Mission Locale

Association intercommunale

Aide aux jeunes en difficultés

Titulaire : B.Guillaume – Suppléante : D.Méon